Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), les données d’identification de l’entité sont détaillées ci-dessous :

Nom de l’entreprise : CONFOBIRD S.L.U.

CIF: B-42657403

Adresse: C/ Cementeri, 42 – 46469 – Beniparrell – VALENCIA

Téléphone: 605 994 906

E-mail: tienda@confobird.com

REGISTRE DU MARCHÉ D’ALICANTE VOLUME 4324, FOLIO 186, SECTION A, FEUILLE 166264

OBJECTIF DU SITE WEB

Le but de ce site est de vendre des bagues pour oiseaux.

La présente notice légale (ci-après, la « Mention Légale ») régit l’utilisation du site Web : www.confobird.es

LÉGISLATION.

De manière générale, les relations entre CONFOBIRD S.L.U. avec les utilisateurs de ses services télématiques, présents sur ce site Web, sont soumis à la législation et à la juridiction espagnole.

UTILISATION ET ACCÈS DES UTILISATEURS.

L’Utilisateur est informé et accepte que l’accès à ce site Web n’implique en aucun cas le début d’une relation commerciale avec CONFOBIRD S.L.U. ou l’une de ses délégations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

Les droits de propriété intellectuelle sur le contenu des pages Web, leur conception graphique et leurs codes sont la propriété de CONFOBIRD S.L.U. et, par conséquent, est interdite la reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation ou toute autre activité qui pourrait être réalisée avec le contenu de ses pages Web, même en citant les sources, sauf avec le consentement écrit de CONFOBIRD S.L.U.

CONTENU WEB ET LIENS.

CONFOBIRD S.L.U. se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de supprimer les informations contenues dans ses pages Web et peut même limiter ou interdire l’accès à ces informations à certains utilisateurs.

CONFOBIRD S.L.U. n’assume aucune responsabilité pour les informations contenues dans les pages Web de tiers accessibles via des « liens » ou des liens depuis n’importe quelle page Web appartenant à CONFOBIRD S.L.U. La présence de « liens » sur les pages Web de CONFOBIRD S.L.U. Elles ont un caractère purement informatif et ne constituent en aucun cas une suggestion, une invitation ou une recommandation à leur égard.